Déposée le 3 mars 2003 par KRIEF AHARON et PANACIONE TONY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COTA MITZVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont KRIEF AHARON domicilié(e) 5 Rue JEAN JAURES,93230 ROMAINVILLE - 93230 - France et PANACIONE TONY domicilié(e) 17 Rue DE LA GUERINIERE,91390 MORSAN/ORGE - 91390 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRIEF AHARON domicilié(e) 5 Rue JEAN JAURES,93230 ROMAINVILLE - 93230 - France.
La marque COTA MITZVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRIEF AHARON - 5 Rue JEAN JAURES,93230 ROMAINVILLE - 93230 - France
PANACIONE TONY - 17 Rue DE LA GUERINIERE,91390 MORSAN/ORGE - 91390 - France
KRIEF AHARON - 5 Rue JEAN JAURES,93230 ROMAINVILLE - 93230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Republication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Boissons gazeuses. Eaux minérales et autres boissons aux fruits et jus de fruits et sirops et autres préparations pour faire des boissons, bières. Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures, œufs, compotes ; lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sel, moutarde, vinaigre, épices, sauces.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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